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Marques déposées par la société SA SEMA
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LE PAVILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON
SA SEMA

Numéro de dépôt :
3042825
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2010

Présentation de la marque LE PAVILLON

Déposée le 21 juillet 2000 par la société SA SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société SA SEMA domicilié(e) 485 rue du Général Leclerc, 59155 FASCHES THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 501 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard LARAIZE - France.

La marque LE PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON est expirée depuis le 21 juillet 2010.

SA SEMA a également déposé les autres marques suivantes : " LA CERUSERAIE "


SA SEMA - 485 rue du Général Leclerc, 59155 FASCHES THUMESNIL - France - SIREN 473501534


Cabinet Gérard LARAIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

-Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. -Meubles, glaces (miroirs) cadres -Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.